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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier Époque moderne
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Croissant
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1766-1774
1766-1774
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
1791-1795
1791-1795
1793-1982
1793-1982
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Textes officiels.
Textes officiels.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.