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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Époque moderne
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1793-1982
1793-1982
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1791-1795
1791-1795
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
1784-1790
1784-1790
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
1775-1783
1775-1783
Textes officiels.
Textes officiels.
1766-1774
1766-1774
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
1656-1664
1656-1664
1608-1654
1608-1654