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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Époque moderne
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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1793-1982
1793-1982
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Étangs.
Étangs.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Textes officiels.
Textes officiels.
1791-1795
1791-1795
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1766-1774
1766-1774
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.