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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Époque moderne
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Puits commun.
Puits commun.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Presbytère.
Presbytère.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses.
Dépenses.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Biens privés.
Biens privés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sinistres.
Sinistres.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
1740-1759
1740-1759
1720-1739
1720-1739
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
1780-1792
1780-1792
1760-1779
1760-1779
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
École.
École.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1614-1620
1614-1620
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
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