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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) 15th century
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Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.