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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) 16e siècle
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Croissant
1583-1787
1583-1787
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Édifices publics.
Édifices publics.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Terres communales.
Terres communales.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.