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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat 18e siècle
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Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1784-1790
1784-1790
1775-1783
1775-1783
1766-1774
1766-1774
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
1791-1795
1791-1795
Textes officiels.
Textes officiels.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Étangs.
Étangs.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
1793-1982
1793-1982
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.