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Descriptions archivistiques
18e siècle Français
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Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
1700-1715
1700-1715
1716-1739
1716-1739
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
1775-1792
1775-1792
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
1675-1700
1675-1700
1700-1724
1700-1724
1735-1749
1735-1749
1750-1779
1750-1779
1780-1800
1780-1800
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
1583-1787
1583-1787
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1699-1719
1699-1719
1720-1739
1720-1739
1740-1759
1740-1759
1760-1779
1760-1779
1780-1792
1780-1792
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Différends et litiges.
Différends et litiges.
1793 - an X
1793 - an X
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