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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins administration
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Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Lotissements.
Lotissements.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Église.
Église.
Maison commune.
Maison commune.
Poids public.
Poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
1813-1979
1813-1979
Installations classées.
Installations classées.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Cadastre révisé
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