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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat économie rurale
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Croissant
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.