Archives communales de l’Ain

Usages agricoles, mesure-étalon.

Production et aides agricoles.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.

Recrutement et tirage au sort.

Production et aides agricoles.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.

Production et aides agricoles.

Aménagement du réseau d’irrigation.

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.

Usurpation de terrains communaux.

Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.

Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.

Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.

Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.