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Fonds communal de Courtes
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Urbanisme
Urbanisme
Divers
Divers
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Carte légendée.
Carte légendée.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Instruction publique
Instruction publique
École primaire communale.
École primaire communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Tramway.
Tramway.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Culte
Culte
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
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