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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon administration
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Cimetière.
Cimetière.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
École des Pigots.
École des Pigots.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
École de filles.
École de filles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
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