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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents
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Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Installations classées.
Installations classées.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mariages.
Mariages.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Permis de construire.
Permis de construire.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Vaccination.
Vaccination.
Viticulture.
Viticulture.