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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents administration
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Installations classées.
Installations classées.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.