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Fonds communal de Journans File
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Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Tourisme.
Tourisme.
Loisirs.
Loisirs.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
École primaire communale.
École primaire communale.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aliénés.
Aliénés.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Commission administrative.
Commission administrative.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
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