Affichage de 18 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Sault-Brénaz (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
État de sections.
État de sections.
Garde nationale.
Garde nationale.
Épidémies.
Épidémies.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
1807-1962
1807-1962
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Transport.
Transport.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.