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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier économie rurale
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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
La Saône.
La Saône.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Barrages.
Barrages.