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Descriptions archivistiques
Dossier loisir
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Chasse.
Chasse.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Police locale.
Police locale.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Police des eaux.
Police des eaux.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Installations sportives.
Installations sportives.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Administration militaire.
Administration militaire.
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Tourisme.
Tourisme.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Chasse.
Chasse.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Chasse.
Chasse.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Loisirs.
Loisirs.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
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