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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement
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Décroissant
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements.
Lotissements.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Installations sportives.
Installations sportives.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.