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Entretien.
Entretien.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
École des filles.
École des filles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Église.
Église.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Service des eaux.
Service des eaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Travaux.
Travaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Personnel.
Personnel.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
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