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Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Église.
Église.
Maison commune.
Maison commune.
Poids public.
Poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
1813-1979
1813-1979
Installations classées.
Installations classées.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
1834-1982
1834-1982
Conseil municipal
Conseil municipal
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Personnel.
Personnel.
Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
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