Archives communales de l’Ain

Opérations et procédure de remembrement.

Ordures ménagères et eaux usées.

Ordures ménagères, santé et salubrité.

Ouverture et exploitation de carrières.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Partage des bois indivis de la section de Sault.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Patrimoine culturel et archéologique.

Perception, conservation des hypothèques.

Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Personnel syndical.

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

Place du Prieuré.

Place du Tilleul à Bouis.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.

Presse-papier

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Opérations et procédure de remembrement.

Ordures ménagères et eaux usées.

Ordures ménagères, santé et salubrité.

Ouverture et exploitation de carrières.

Ouvrages d’art. – Ponts.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Paroisse de Léaz.

Paroisse de Lent.

Paroisse de Longchamp.

Paroisse de Longeray.

Partage des bois indivis de la section de Sault.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Patrimoine.

Patrimoine culturel.

Patrimoine culturel.

Patrimoine culturel et archéologique.

Patrimoine et musique.

Pâturage et vaine pâture.

Pâturage et vaine pâture.

Pâturage et vaine pâture.

Perception, conservation des hypothèques.

Perception, conservation des hypothèques.

Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Personnel syndical.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place Sofrani.

Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.

Places publiques.

Places publiques et aires de stationnement.