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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley administration
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Factures.
Factures.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Inondations.
Inondations.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Livres comptables.
Livres comptables.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Police des eaux.
Police des eaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pré commun.
Pré commun.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
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