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Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police du roulage.
Police du roulage.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Belles actions.
Belles actions.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Gaz.
Gaz.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
1866-1953
1866-1953
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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