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comptabilité publique French
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Dette publique.
Dette publique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église.
Église.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Port de By.
Port de By.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Édifices publics
Édifices publics
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Édifices publics
Édifices publics
École.
École.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Affiches.
Affiches.
Police économique.
Police économique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
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