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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
École.
École.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Contentieux.
Contentieux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Édifices publics
Édifices publics
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Dépenses.
Dépenses.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
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