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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Commission administrative.
Commission administrative.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
1851-1931
1851-1931
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
1961-1981
1961-1981
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Administration militaire
Administration militaire
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église et presbytère.
Église et presbytère.
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