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Emprunts.
Emprunts.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Chasse.
Chasse.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Pont bascule.
Pont bascule.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Emprunts.
Emprunts.
Poids public.
Poids public.
École des filles.
École des filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
École des garçons.
École des garçons.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses.
Dépenses.
Sources.
Sources.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Dons et legs.
Dons et legs.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Factures.
Factures.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Livres comptables.
Livres comptables.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
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