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Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Poids public.
Poids public.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Installations sportives.
Installations sportives.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mairie-école.
Mairie-école.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Service des eaux.
Service des eaux.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
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