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Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire
Atlas cadastral parcellaire
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Autorisation d'urbanisme
Autorisation d'urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Autres documents
Autres documents
Autres fonds
Autres fonds
Avis du maire.
Avis du maire.
B à Me
B à Me
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Bal de bienfaisance.
Bal de bienfaisance.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Barrages.
Barrages.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Bascule.
Bascule.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
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