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Décès
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Décès.
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Décès.
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Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
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