Archives communales de l’Ain

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.

Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Lavoirs et fontaines.

Marais.

Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Chemins et péages.

Falaise de Seyssel.

Assainissement (1ère et 2ème tranches).

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.

Zones d'activités.

Fonds communal de Courtes

Contentieux.

Relations avec les administrtaions financières.

Police économique.

Marie-école [1].

Bâtiments communaux et scolaires.

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

Presbystère.

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Usurpation de terrains communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux.

Télécommunications, téléphone et poste.

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