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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Culte catholique
Culte catholique
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1889-1902
1889-1902
1878-1888
1878-1888
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
1865-1877
1865-1877
Voirie
Voirie
1963-1974
1963-1974
1971-1982
1971-1982
1957-1970
1957-1970
1957-1966
1957-1966
1973-1978
1973-1978
1967-1972
1967-1972
1979-1982
1979-1982
1957-1962
1957-1962
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1979-1982
1979-1982
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
1932-1978
1932-1978
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Contributions directes
Contributions directes
Volume 1
Volume 1
Volume 4
Volume 4
Volume 2
Volume 2
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Volume 3
Volume 3
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
1882-1910
1882-1910
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
1911-1937
1911-1937
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Récolte et stock.
Récolte et stock.
1872-1911
1872-1911
1836-1866
1836-1866
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
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