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Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Administration militaire.
Administration militaire.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Presbytère.
Presbytère.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Lotissements.
Lotissements.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Église.
Église.
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