Affichage de 556 résultats

Descriptions archivistiques
pièce comptable
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

44 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Place publique.
Place publique.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Contentieux.
Contentieux.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Ponts.
Ponts.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Ponts.
Ponts.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Résultats 301 à 350 sur 556