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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
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Croissant
1584-1780
1584-1780
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Commerce.
Commerce.
Epizooties.
Epizooties.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Installations classées.
Installations classées.
Viticulture.
Viticulture.
Administration militaire.
Administration militaire.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Police économique.
Police économique.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Administration générale.
Administration générale.