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Confrançon (Ain, France)
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Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.