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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Décroissant
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Installations classées.
Installations classées.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1844-1911
1844-1911
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mariages.
Mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
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