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Descriptions archivistiques

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Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Planification urbaine et lotissements.

Planification urbaine et lotissements.

Relations avec les hôpitaux.

Relations avec les hôpitaux.

Dons et legs, revenus et recettes.

Dons et legs, revenus et recettes.

Assainissement.

Assainissement.

Places publiques et aires de stationnement.

Places publiques et aires de stationnement.

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

Cimetière.

Cimetière.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Vente de peupliers.

Vente de peupliers.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

École des Pigots.

École des Pigots.

Cimetière.

Cimetière.

Maison commune.

Maison commune.

Sépultures de soldats.

Sépultures de soldats.