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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Croissant
École.
École.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Puits commun.
Puits commun.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Patentes.
Patentes.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École de filles.
École de filles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Dépenses.
Dépenses.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Équipement matériel
Équipement matériel
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.