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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Dépenses.
Dépenses.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Contentieux.
Contentieux.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Place publique.
Place publique.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts.
Ponts.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
Logements HLM.
Logements HLM.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
École des filles.
École des filles.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.