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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.