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Correspondance.
Correspondance.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1592-1673
1592-1673
1702-1746
1702-1746
1742-1760
1742-1760
1761-1770
1761-1770
1784-1791
1784-1791
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
an IX-1849
an IX-1849
1850-1864
1850-1864
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
État civil
État civil
1802-1813
1802-1813
1843-1853
1843-1853
1914-1923
1914-1923
1924-1933
1924-1933
1954-1963
1954-1963
1823-1833
1823-1833
1833-1843
1833-1843
1863-1873
1863-1873
1894-1903
1894-1903
1914-1923
1914-1923
1924-1933
1924-1933
1843-1853
1843-1853
1874-1883
1874-1883
1884-1893
1884-1893
1904-1913
1904-1913
1954-1963
1954-1963
Tables décennales.
Tables décennales.
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1872
1872
Agriculture
Agriculture
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1963-1982
1963-1982
Subsistances
Subsistances
Statistique générale
Statistique générale
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Folios 1 à 103
Folios 1 à 103
1911-1937
1911-1937
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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