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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Divers
Divers
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Distillation.
Distillation.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
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