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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins administration
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Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Lotissements.
Lotissements.
1834-1982
1834-1982
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Installations classées.
Installations classées.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Église.
Église.
Poids public.
Poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Maison commune.
Maison commune.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
1813-1979
1813-1979
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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