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Fonds communal de Chazey-Bons
Fonds communal de Chazey-Bons
Affaires militaires
Affaires militaires
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1614-1620
1614-1620
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
1720-1739
1720-1739
1740-1759
1740-1759
1760-1779
1760-1779
1780-1792
1780-1792
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Enseignement et santé
Enseignement et santé
École.
École.
Épidémies.
Épidémies.
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Documents divers
Documents divers
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Journal officiel.
Journal officiel.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
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