Archives communales de l’Ain

Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Tribunal et chambre de commerce.

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Syndicats patronaux et ouvriers.

Syndicats agricoles.

Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.

Société Prestige Floral.

Service de répression des fraudes.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

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Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.

Usine et industrie.

Usine électrique de Chaley.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal et chambre de commerce.

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Transport de gaz, métal.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Syndicats patronaux et ouvriers.

Syndicats agricoles.

Syndicats agricoles.

Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.

Société Prestige Floral.

Service de répression des fraudes.

Seconde Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.

Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.

Réseau ferroviaire.