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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon protection sociale
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Décroissant
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.