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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents société
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Décroissant
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Vaccination.
Vaccination.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Mariages.
Mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.